Archives de l'auteur Jean-Bernard

Modification n° 3 du PLU

mars 27, 2025 2:56 pm Publié par Commentaires fermés sur Modification n° 3 du PLU

Dans le cadre de la procédure de modification n° 3 du PLU, et suite à l’enquête publique qui s’est déroulée... Voir l'article


Biens sans maître

mars 19, 2025 11:50 am Publié par Commentaires fermés sur Biens sans maître

Dans le cadre de la procédure d’Aménagement Foncier Agricole, Forestier et Environnemental (AFAFE) sous maitrise d’ouvrage du Conseil départemental du... Voir l'article