Archives de l'auteur Jean-Bernard

Modification n° 2

novembre 4, 2022 2:15 pm Publié par Commentaires fermés sur Modification n° 2

Rapport du commissaire-enquêteur Conclusions et avis motivé Délibération d’approbation de la modification n° 2


Annexes

novembre 3, 2022 11:37 am Publié par Commentaires fermés sur Annexes

Tableau des servitudes Plan des servitudes Zones préemption ENS Dossier de consultation de la commission départementale des sites Carte EBC... Voir l'article


Déchèterie : horaires d’hiver

novembre 3, 2022 9:30 am Publié par Commentaires fermés sur Déchèterie : horaires d’hiver

Depuis le 31 octobre, les déchèteries de l’agglomération sont passées en horaires d’hiver. Celle de Saint-Gildas-de-Rhuys accueille le public de... Voir l'article


OAP

novembre 2, 2022 12:16 pm Publié par Commentaires fermés sur OAP

Orientations d’aménagement et de programmation  


PPRL

novembre 1, 2022 2:07 pm Publié par Commentaires fermés sur PPRL

Réglement PPRL presqu’île de Rhuys et Damgan Approbation PPRL Zonage réglementaire Aléa 2100 Aléa de référence actuel Zonage réglementaire site... Voir l'article


Les dangers du monoxyde de carbone

octobre 25, 2022 9:02 am Publié par Commentaires fermés sur Les dangers du monoxyde de carbone

En période hivernale, l’actualité est marquée chaque année par la survenue de situations dramatiques liées aux intoxications au monoxyde de... Voir l'article