Conseil municipal : réunion le 10 décembre

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire en mairie, rue Saint-Goustan, le mardi 10 décembre à 18 h 30.

Ordre du jour :

• Approbation du Procès-Verbal de la séance du 24 octobre 2024
• Intégration du groupement de commande avec GMVA pour la collecte des biodéchets des bâtiments communaux.
• DPMEC : procédure d’évaluation environnementale et définition des modalités de concertation.
• Demandes de subventions de l’école pour sorties scolaires 2025.
• Travaux de rénovation Kéruzen 3 : déplacement provisoire du distributeur automatique de billets.
• Emplacement restauration rapide : convention d’occupation du domaine communal au Gohvelin.
• Convention de servitude de réseaux auprès d’ENEDIS.
• Vote des tarifs et redevances d’occupation du domaine communal pour l’exercice 2025.
• Décision budgétaire modificative N°1.
• Admission en non-valeur de produits irrécouvrables.
• Autorisation donnée à M. Le Maire d’engager et liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 dans la limite du quart des crédits N-1.
• Indemnités de fonction élus.
• Modification du tableau des effectifs.
• Instauration régime indemnitaire filière police municipale.
• Questions diverses.

|06.12.2024|